Marque expirée - Marque en non vigueur

BACKY
TECHVAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552544
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
BACKY de TECHVAL

Présentation de la marque BACKY

Déposée le 29 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACKY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHVAL domicilié(e) ZA Toussaint,76400 TOUSSAINT - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 875 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACKY est expirée depuis le 29 janvier 2018.

TECHVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALPAK , TECHVAL Conseil en Électronique , TECHVAL , VALPELLET , LYOPHIVAL


TECHVAL société par actions simplifiée - ZA Toussaint,76400 TOUSSAINT - 76400 - France - SIREN 439875642


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Constructions métalliques ; constructions transportable métalliques ; conteneurs métalliques ; matériaux de construction métalliques ; métaux communs et ses alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés.

Machines pour le recyclage de déchets ; machines pour le retraitement de déchets ; machines industrielles de tri, d'extraction ou de transformation d'objet pour la récupération de matériaux à partir d'objets usagés ; appareils et installations pour le retraitement de déchets ou ordures ménagères ; appareils et installations pour le retraitement des déchets industriels ; machines de broyage ; broyeurs d'ordures industrielles ; broyeurs de déchets industriels ; compacteurs pour les détritus ; compacteurs pour les déchets ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (parties de machines).

Chariots de manutention ; chariots élévateurs.

Bureaux d'études de projets techniques ; conception d'installations de traitement d'ordures ; conception d'installations de traitement de déchets ; conception d'installations de recyclage d'ordures ; conception d'installations de recyclage de déchets ; travaux d'ingénieurs (expertises) en matière de retraitement de déchets ; conception de logiciels dans le domaine du retraitement de déchets.